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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU
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Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac
SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98733702
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
19/05/2028

Présentation de la marque Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac

Déposée le 19 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRIEU domicilié(e) 7 allée de Gibéléou, ZA Sainte-Croix - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 294 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chokilas Truffettes aux Pruneaux et à l'Armagnac arrivera à expiration en date du 19 mai 2028.

ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DU CHOCOLAT , CORNETS DE CHOCOLAT , Andrieu , HAAACH ! , CHOKILAS , 1951 L'Atelier du Chocolat BAYONNE FRANCE , Ltis.. , LYTESS , 1951 L'ATELIER DU CHOCOLAT BAYONNE FRANCE , LES FEUILLANTS D'OR PATISSERIES A LA CARTE


SAS ANDRIEU, Société par actions simplifiée - 7 allée de Gibéléou, ZA Sainte-Croix - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 324294735


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 11 juin 1999 - Concession de licence n°279006 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370510 - Publication au BOPI 2008-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 22 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°517156 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22

Inscription le 28 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649609 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-28

Inscription le 1 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°649855 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Inscription le 1 juin 2015 - Résiliation de licence n°649854 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-01

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681597 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.